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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR
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Jean-Rémy HAEFFELIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean-Rémy HAEFFELIN
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, SARL

Numéro de dépôt :
3590584
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/07/2028
Jean-Rémy HAEFFELIN de DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR

Présentation de la marque Jean-Rémy HAEFFELIN

Déposée le 24 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Jean-Rémy HAEFFELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR domicilié(e) 2 RUE DU STAUFFEN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Jean-Rémy HAEFFELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-Rémy HAEFFELIN arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, SARL - 2 RUE DU STAUFFEN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 381960699


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 18 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574103 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Inscription le 25 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578251 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613733 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686284 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.